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 carte grise belge // francaise

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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Dim 16 Mai 2010 - 21:26

y a rien de plus compliqué que pour un vehicule français...mon 954 vient de belgique et j ai eu l'immat en 1 semaine

je details tout ce qu'il faut

le certificat de conformité européen obligatoirement en 78 kw maxi ( l original..)

la carte grise belge obligatoirement en 78 kw maxi (ne pas la barrer)

un certificat de session français

une demande d'immat


une facture d'achat qui confirme que la moto a plus de 6 mois ou plus de 6000km

(une facture a main levée avec nom prenom du vendeur,le prix d'achat,le kilométrage,la date de 1er mise en circu,ton nom prenom,ton adresse et vos 2 signature..y avait pas mon adresse j ai du la rajouté)
cette facture sert a avoir le quitus fiscale que tu recupere dans ton centre des impots

une piece d'identité ou permis de conduire

un justificatif de domicile..(ou attestation d'hebergement)

et un chéque

oublier les motos sans papier en 78 kw car faut remettre la moto entierement d'origine..
la passer a la drire
et essayer de recupéré un certificat de conformité c'est un peu la galere et c'est trés long..
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RoossiBDM #959
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Dim 16 Mai 2010 - 21:32

et surtout très chère
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Ven 21 Mai 2010 - 8:02

Petite question??
La carte grise on la recois en courrier simple ou en recommande??
Merci
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RoossiBDM #959
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Ven 21 Mai 2010 - 11:33

recommandé
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MessageSujet: carte grise par courrier..   Lun 31 Mai 2010 - 0:37

bon pour ceux qui ont déja testé la superbe aventure de l' administration francaise...
je doit fournir quoi exactement comme document ?
certif de cession, certif de non gage, carte grise et la demande d' immat, j' ai rien oublié? et le chéque des chevaux fiscaux je le calcul comment?
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nico #177
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 31 Mai 2010 - 4:58

t'avais pas acheté ton rsv en france ?
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 31 Mai 2010 - 9:19

c'est ce que je me disais aussi nico!!
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 31 Mai 2010 - 10:34

JUJU pour ton histoire de plaque je te conseille le plateau, sans plaque ou avec une fausse ca peut te couter la peau des noix!
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 31 Mai 2010 - 13:44

erf!! mon rsv a etais acheté en france! mais les modés ons fusioné le nouveau topic que j vennais de faire..
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 31 Mai 2010 - 16:29

De toute façon, c'est quasi kif kif pour une moto belge ou francaise.
puis en cherchant un peu sur le site de la prefecture, tu trouveras tes reponses.
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Jeu 3 Juin 2010 - 8:50

Pour ma petite histoire,
Speed triple acheté dimanche dernier en Belgique à un particulier.
Le vendeur ma remis les éléments suivant:

-Carte d'immatriculation en 78kw
-certificat de conformité
-facture de vente
-Un document qui le désengage de toute responsabilité pour le retour avec sa plaque d'immatriculation en France ainsi que l'obligation de renvoyer la plaque a son adresse ( cela évite le passage à la div pour une plaque de transit dans le territoire belge.
-on a rempli en plus un certifcat de cession au cas ou.

Lundi je suis aller chercher mon quitus fiscal à l'hotel des impots (5minutes et gratuit)

Mardi direction sous pref de dunkerque: 1h15 d'attente, et dossier refusé. Motif numero de réception sur le certificat d'immatriculation et le certificat de conformité européen est imcomplet. Il me manque 2 chiffres à la fin du document.

J'appel triumph france qui me confirme que c'est normal car le numéro de réception européen est toujours incomplet il faut passer par leur service pour qu'ils le complète.
il faut compter une petite semaine pour le recevoir ( trajet poste aller retour) + 119.60€ pour l'homologation en france.

En gros le certificat de conformité européen permet d'avoir un certificat de conformité français permettant d'avoir la carte d'immatriculation.

On va dire que c'est un peu plus lourd que acheter un véhicule en France mais c'est pas encore trop compliqué et surtout financière je suis encore largement gagnant.

en attendant je roule en WW

Mais le dossier devrait passer sans soucis.
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RoossiBDM #959
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Jeu 3 Juin 2010 - 11:21

c'est étrange,
Jul n'a pas eu le problème avec son 675
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Jeu 3 Juin 2010 - 14:08

j'ai toujours pas reçus ma CG......et mon certif provisoire fini le 6 juin
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RoossiBDM #959
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Jeu 3 Juin 2010 - 22:11

Tu dois la recevoir en recommandé
va voir a la poste
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Ven 4 Juin 2010 - 9:37

je vais aller voir demain matin..
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Ven 3 Sep 2010 - 12:47

Moto acheter hier en belgique et c'est bon j'ai ma carte grise provisoire pour rouler ^^.
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RoossiBDM #959
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Ven 3 Sep 2010 - 21:13

tu as racheté quoi?
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Ven 3 Sep 2010 - 21:24

Il a racheté un FZ6 S2 Wink
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Sam 4 Sep 2010 - 10:57

Une trottinette, qui marche avec des poneys mdr
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 4 Avr 2011 - 8:42

Je vais sûrement passer par la Belgique aussi pour ma future monture......comme c bizarre lol

Quelqu'un peut me confirmer que si la moto a plus de 6 mois mais moins de 6000 kms, je n'aurai pas la TVA a payer !?
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 4 Avr 2011 - 9:42

Tu pars sur quoi Loulou?
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Lun 4 Avr 2011 - 9:54

Sur un Gex 750 iuh
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Mar 5 Avr 2011 - 8:00

le plus dur c'est qu'un concessionnaire FRANCAIS doit signer ce certificat d'homologation.et ils ne sont pas très cooperatif là dessus.c'est une vente de manquée.
si c'est une bécane sportive,ils vont etre sur qu'elle est libre et tu va en baver pour avoir ton certif'.
j'habitais en belgique et je n'ai jamais reussi a faire immatriculer ma gsxr.
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Mar 5 Avr 2011 - 9:51

Je me suis renseigné et effectivement je n'aurai pas à payer de TVA à partir du moment où la moto a + de 6 mois et même si elle a moins de 6000 kms.

Le vendeur a bien le certificat de conformité Européen en 78kw.
Le problème mtn c'est que la moto n'a jamais été immatriculeé (la bécane a 1300kms et était destiné à un usage piste) sauf que, sans certificat d'immatriculation de l'ancien proprio (obligatoire car véhicule d'occasion), je ne peux pas la faire immatriculer en France :s
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RoossiBDM #959
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Mar 5 Avr 2011 - 23:14

c'est plus de 6 mois ET plus de 6000km
dans le doute s'abstenir, donc demande a ton vendeur de noter 6200 km ça mange pas de pain
ensuite si pas de carte grise, c'est pas un drame en soit
certificat de conformité en 51 point avec notion 78kw, papier de vente du propriétaire
et normalement ça suffit
tu peux tout a fait préciser que le véhicule n'a jamais était immatriculé car il ne roulait que sur circuit
logiquement ça passe sans problème
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MessageSujet: Re: carte grise belge // francaise   Aujourd'hui à 13:27

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